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DISCLAIMER

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Nous nous efforçons, en collaboration étroite avec nos hébergeurs web, de protéger du mieux possible nos banques de données des intrusions externes, des pertes, des emplois abusifs et de la falsification.
Lors de l’accès à notre site Internet, les données suivantes sont enregistrées dans des fichiers journaux: l’adresse IP, la date, l’heure, la numérotation du logiciel de navigation, ainsi que des informations généralement transmises sur le système d’exploitation ou sur le logiciel de navigation.
Ces données permettent de procéder à des évaluations statistiques anonymes, afin d’identifier des tendances servant à améliorer l’offre de Memoriav de manière correspondante. En vertu de la Loi fédérale sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT), il existe une obligation légale de conserver durant au moins six mois les données de connexion.
En cas de prise de contact volontaire, votre adresse e-mail est stockée dans une banque de données séparée, qui ne possède aucun lien avec les fichiers journaux anonymes. Vous avez à tout moment la possibilité d’annuler votre enregistrement.

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Les informations et œuvres contenues dans www.memoriav.ch et www.memobase.ch sont rendues accessibles au public dans le cadre des art. 19 et 20 LDA. Le téléchargement ou la copie de contenus, d’illustrations, de films, de photographies, de musique ou d’autres données ne confèrent aucun droit sortant de ce cadre. Toute utilisation sortant de ces restrictions au droit d’auteur exige l’accord préalable exprès des titulaires de droits, ainsi que le consentement des personnes représentées, le cas échéant.
L’utilisation est libre dès l’expiration du délai prévu par les art. 29 à 32 LDA (droits d’auteur) et l’art. 39 LDA (droits voisins).


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